Douane et contrebande en Franche-Comté entre 1789 et 1892

Les douanes après le rattachement de la Franche-Comté à la France

Lors du rattachement en 1674, la province est dite réputé étrangère ce qui lui permet de conserver ses franchises et son ancien régime douanier donc de commercer avec l'Alsace et l'étranger. En 1692, la province va progressivement s'aligner sur le régime du royaume et les bureaux de traites sont introduit en Franche-Comté.

L'administration des douanes en Franche- Comté après 1789

- Les bureaux = opérations de dédouanement - service sédentaire


« Jusqu'en 1908, on n'entre dans le service des bureaux que par la voie du surnumérariat. Le surnuméraire (étymologiquement, agent en surnombre) n'est pas rémunéré et la titularisation n'intervient qu'aprés un délai d'au moins un an. Le régime de travail dans les bureaux est plus doux et la rémunération plus élevée que dans les brigades. De plus ces agents fournissent presque tous les cadres supérieurs. » [1]

- Les brigades = surveillance des frontières - service actif

« Les agents des brigades, de loin les plus nombreux, sont organisés militairement. Armés, souvent casernés, ils portent l'uniforme. La discipline, très stricte, régit même certains actes de leur vie privée : mariage, déplacements, etc... Leurs conditions de travail sont dures et leurs rétributions assez faibles.
» [1]

Musée National des douanes -cliquez pour visiter
Musée National des douanes -cliquez pour visiter

 

Implantation des brigades douanière en 1792
- La Révolution : 1789-1792 [2]
Deux lignes de brigades dans un rayon de 2 lieux (Lieue de poste = 3,898 km) à partir de de la frontiére

- Brigades de lerligne
La Grand Combe des Bois - Le Pissoux - Le Chaillexon - Les Villers - Fontenottes - Cerneux Péquignot (sur Suisse actuellement) - Les Gras - Combe Benoît -
Les Allemands- Les Verrières de Joux - Les Fourgs - Les Hôpitaux - Jougne - Les Longevilles - Rochejean - Gellin - Mouthe - Petite Chaux - Chaux Neuve - Le Cernois - Combe des Cives - Chapelle des Bois

- Brigades de 2eligne
Le Russey - Le Barboux - Noël Cerneux -Morteau - Grand Combe -Ville du Pont - Monttlovin - Maisons du Bois - Arçon - Doubs - Pontarlier - Frambourg - Oye - Les Grangettes - Malbuisson - Saint-Point - Sainte Marie - Remoray - Boujours - Foncine Haut - Foncine Bas - Les Planches

 

Implantation des brigades douanières en 1804
Le Consulat : 1799 - 18 mai 1804 Premier Empire 1804 -1815
[2]
Trois lignes de brigades dans un rayon de 20 Km à partir de de la frontiére

- Brigades de lerligne :
Bief au fond (9 hommes)- Grande-Combe-des-Bois (9) - Pissoux (9) - Chaillexon (9) - Le Villers (9) Sur la Roche (9) - Les Sarrazins ( 10) - Derrière le Mont (9 ) - Les Gras (9) - Chauveroide (6) - Combe Benoît (9) - Combe d'Hauterive (9) - les Allemands (9) -Les Etracks (9) Les Verrières- de-Joux (10) - Les Prises (9) - Les Fourgs (9) - Les Hôpitaux (9) - Jougne (9) - Les Longevilles (8) - Rochejean (8) - Gerlin (9) - Mouthe (9)- Petite-Chaux (9) - Chaux-Veuve (10)- Le Cernois (9) Combe-des-Cives (9) - Chapelle-des-Bois (8)- Les Mortes (6)

- Brigades intermédiaires : Les Fontelles (6 hommes) -
Le Bizot (6)- Fuans (6) - Morteau (8) Les Jarrands (6) - Montbenoît (6) - Arçon (8) - Houtaud (6) - Pontarlier (19) - Frambourg (6) - Pallet(6) Mont des Lacs (7) - Bonjean (6) - Crouzet (6) - Foncine Haut (6) - Foncine Bas (6)

- Brigades de 2
é ligne : Flangebouche (9 homrnes) - Passonfontaine(8) - Nods (9) - Les Prés de Vaire (6) - Saint Gorgon (6) - Ouhans (6) - Goux (7) - Sombacour (7) - Chaffois (8) - Bannans (6) -Bouveran.s (6) - Bonnevaux (10) - Mignovillard (6) - Lattete (6) - Arcuse - Chalesme (6) - Les Planches (7)
Signalons que des brigades sont installées dans les Franches Montagnes alors rattachées à Saint linier Romans, La Ferrière, La Cibourg.

 

Implantation des brigades douanière en 1828
 
Seconde Restauration - Charles X 1824-1830 [2]

L'organisation des brigades se décompose dans le Haut-Doubs en trois lignes de bureaux :

- Bureaux frontières :
Blancheroche - Le Villers - Les Sarrazins - Les Gras -
Les Allemands-Les Verrières de Joux - Les Fourgs - Jougne - Mouthe - Chaux Neuve.

- Bureaux intermédiaires :
Flangebouche ; Morteau ;Pontarlier ; Houtaud ;Rochejean.

- Bureaux à la limite intérieure du rayon :
Epenoy ; Nods ; Prés de Vaire;; Saint Gorgon ;Ouhans ;Goux  ; Sombacour ; Grange du Bois ; Chaffois ; Bulle ; Dompière ; Frasne ; Bonnevaux.


En 1841
La direction des douanes du Doubs est constitué à :
- Monbéliard d'un inspecteur, d'un sous-inspecteur et un receveur principal ; 
- Pontarlier d'un inspecteur, et un receveur principal ;
- Morteau d' un inspecteur ;
- Les Verrières d'un sous-inspecteur ;
- Jougne d'un sous-inspecteur ;
- Les Pargots d'un sous-inspecteur, un receveur principal.

De douze brigades commandées par un capitaine à : Blamont, Provenchère, Le Russey, Montbéliard; Mignovillard, Les Gras, Flangebouche, Pontarlier, Rochejean, Goux, Chaux Neuve, Trévillers

.( Annuaire du Doubs pour 1841 par Paul Lanrens - Photo [2])

 

1892

Cette année là, il y eu 167 arrestations jugé à Pontarlier.

 

 

 

 

Bibliographie

- Douane et contrebande

Les Amis du Musée de Pontarlier Dornier Besançon 1992

- La contrebande dans le Doubs au XIXe

par Catherine Vuillermot - Colloque 2009 Fédération des Sociétés Savantes de Franche-Comté

- Tabac, sel, indiennes douane et contrebande en Franche-Comté au XVIIIe siècle

André Ferrer Presse universitaire franc-comtoise 2002

 

- Musée National des  douanes